Mentions Légales
proporiétaire et créateur : Entreprise individuelle Faivre Nina.
détenu par : Nina Faivre
pour le site : www.ninafaivre.com/
nina.l.faivre@gmail.com
siège social : 532, rue de bréhimont 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe
Siret 983 288 671 00016
code APE : 3212Z
Hébergeur :
Squarespace Ireland Limited
https://fr.squarespace.com/
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande
D08 N12C
Propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des produits, photographies, logo, ouvrages, illustrations, concepts, nom, textes etc utilisés sur le site www.ninafaivre.com ou réalisés par l’entreprise Nina Faivre sont strictement ou interdites. Ces éléments sont tous protégés par la propriété intellectuelle et sont protégés par le droit d’auteur, et ceux en France comme dans le monde entier. Certains modèles sont aussi protégés par des enveloppe Soleau. Toute atteinte à la propriété intellectuelle de Nina Faivre (EI) sans autorisation est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que celles notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Par ailleurs, Nina Faivre est un nom de marque déposé à l’INPI. Il est donc protégé et toute personne créant des bijoux sous ce nom est suceptible de poursuites.
L’ensemble du site est régis par la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Accès au site.
Le site est normalement accessible 24h/24 et 7j/7 aux utilisateurs. Cependant, Nina Faivre (EI) peut l’interrompre momentanément pour raison de maintenances, en avertissant au mieux les utilisateurs à l’avance, ou en cas de force majeure. L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’utilisateur ne peut utiliser les données de ce site à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.